arret assurance auto loi chatel

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Selon les techniques de la confirmation auto en France, achevés véhicules doivent obligatoirement être assurés, même s’ils ne sont pas utilisés. Les police d’assurance auto sont mettons en or troisième or tiers, le minimum judiciaire ; mettons incendie et vol au tiers illimité ou bien tiers complet ; mettons couverture globale radicaux risques. Avec la couverture complète, cependant, vérifiez toujours petits caractères pour les exclusions.

Coût de la confirmation en France

Le coût de votre police dépend de votre accident votre dossier de sinistres, alors, si vous le pouvez, demandez à votre ancien assureur une gage documentaire de votre dossier. Si vous avez été assuré pour ces temps-ci d’or Royaume-Uni, votre dernier avis de renouvellement et pourquoi pas une photocopie de votre contrat devrait suffire.

La certificat d’assurance est une succinct section isolable qui accompagne votre rapport d’assurance – carte verte – qui doit être clairement fixée or pare-brise de votre véhicule. Vous recevrez la carte dans la signature d’un contrat.

Vous êtes régulièrement tenu de toujours avoir sur vous les documents prouvant que votre véhicule est assuré. Ainsi, en plus des papiers d’immatriculation de votre véhicule, vous devez avoir votre attestation d’assurance. Il faut aussi un constat de gré à gré d’accident, une feuille de constat d’accident que vous remplissez en cas d’accident.

Il est conseillé de ne pas ces papiers dans la boîte à gants. Si le véhicule est volé ou s’il lui arrive quelque chose alors que vous n’êtes pas là et que vous ne pouvez produire documents pour quelque raison que ce soit, votre assureur pourrait ne pas être tenu de respecter le contrat.

Qui conduire votre voiture ?

En France, l’assurance a tendance à couvrir le véhicule – contrairement à quelques-uns pays tel que le Royaume-Uni, dans exemple, où elle ne couvre que le conducteur – alors assurez-vous que les chauffeurs réguliers sont nommés dans la police d’assurance. Certaines polices contiennent des réduction pour la personne qui consumer la voiture, même temporairement. Même s’il donne l’opportunité l’utilisation de conducteurs tiers, il y aura certaines délimitation selon l’âge et la fréquence d’utilisation en d’autres conducteurs. Celles-ci sont susceptibles d’être contenues en des ” excès ” qui s’appliquent aux causés à d’autres personnes dans l’hypothèse ou le conducteur a moins de 25 ou bien s’il a moins trois d’expérience de conduite.

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Si vous adoptez votre véhicule quant à travail, vous devrez le déclarer, ce qui est vraiment nécessaire dans l’hypothèse ou vous devez conduire des personnes. Comme le risque est considéré comme plus élevé, votre prime sera plus élevée.

Les motos sont traitées de la même façon que voitures, bien qu’il n’y ait pas de prime de non réclamation pour les cyclomoteurs.

Que se passe-t-il si vous avez un accident de voiture en France ?

En d’accident, la première chose à faire est de remplir – en anglais si votre à la française n’est pas à la hauteur – le formulaire de constat d’accident. Vous devez donner renseignements de votre assurance et renseignements de l’accident – cela ne répartit pas la responsabilité, seulement faits. Le constat amiable d’accident alors être signé en vous-même et dans l’autre partie concernée. Il convient d’une copie conforme, et les de deux ans parties renvoient leur copie à assureur personnel pour établir leur responsabilité. Si vous ne comprenez pas ce qui est écrit pendant l’autre partie, ne signez pas le formulaire car accompli signature est considérée tel que une preuve.

Le constat amiable est aussi en format électronique, via l’application’e-constat’ que vous pouvez télécharger sur votre appareil mobile.

S’il convient de de deux ans voitures, utilisez soit votre constat de gré à gré d’accident, soit celui de l’autre partie – un seul formulaire à remplir. Si plus de de deux ans voitures sont en cause, un formulaire distinct doit être rempli avec chacun partie.

Si un conducteur négative de signer le formulaire, notez le numéro d’immatriculation du véhicule et prenez coordonnées de tout témoin ou policier.

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Une le formulaire rempli, vous avez 5j pour le retourner à votre assureur. Si ni vous ni l’autre conducteur ne disposez d’un constat, le rapport peut être rédigé parmi lettre et envoyé aux compagnies d’assurance respectives dans les de cinq ans jours. Ils analyseront ensuite les faits pour attribuer responsabilités.

L’assurance automobile française est assortie d’un système de bonus. Certains conducteurs proposent de payer directement les dommages qu’ils causent afin d’éviter une augmentation du coût de leur police. Si vous décidez d’accepter une riposte offre, remplissez quand même le constat de gré à gré pour la protection de secours en de défaut de l’autre partie sur l’affaire.

Annulation ou bien changement de fournisseur

En France, le de résiliation de votre police est assez formel, bien qu’il se soit réellement assoupli pendant rapport aux années précédentes. Pour résilier votre assurance, vous devez envoyer à la compagnie une lettre officielle de résiliation chez courrier recommandé. Une fois la première année écoulée, vous avez la possibilité toutefois résilier votre police en tout temps dans la poste, chez téléphone et pourquoi pas selon courriel, et la nouvelle compagnie d’assurance peut même agir en votre nom en ce qui concerne formalités de résiliation de la police existante.

Assurance auto pour les non-résidents

Si vous n’habitez pas en France totalement temps, vous avez la possibilité utiliser votre compagnie d’assurance existante mais il y a plusieurs points à garder à l’esprit. Vérifiez si votre assureur ne couvrira que les troisième quand votre véhicule immatriculé à l’étranger se trouve en France. Il est conseillé d’étendre votre couverture à terminés risques. Vérifiez aussi la confirmation dépannage, entreprises offrent des forfaits avec assistance en anglais. En plus de l’assistance routière, d’autres interrogation à considérer comprennent les pièces de rechange et la interrogation de savoir si les coûts de rapatriement de votre voiture à la maison, dans l’hypothèse ou nécessaire.

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Une autre sélection est la carte verte, qui est un carton juridique délivré chez compagnies d’assurance automobile et reconnu dans l’UE. Bien qu’il ne soit pas obligatoire d’en avoir une, il est conseillé d’en demander une à votre compagnie d’assurance auto – n’a à la saint-glinglin excessif documents en France ! Il y avoir une réduit charge à cet égard – cela dépend de l’entreprise.

Une deuxième voiture en France

Si vous avez une deuxième voiture en France, avoir d’or moins une certitude responsabilité civile et vous devez informer votre compagnie d’assurance lorsqu’elle est hors route. Cependant, vos paiements d’assurance se poursuivront pendant ces période.

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